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Caractéristiques |
IPS
Version enregistrée |
IPT
Version enregistrée |
IPT
Version non enregistrée |
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Admissiblité
aux régimes enregistrés |
REER, CRI, FERR et FRV
Consulter le logiciel d'illustration pour les décaissements |
REER, CRI, FERR, et FRV
Consulter le logiciel d'illustration pour les décaissements |
Non admissible |
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Dépôt minimal |
500 $ |
500 $ |
500 $ |
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Tout dépôt est conservé dans le fonds à intérêt quotidien jusqu'à la prochaine date d'émission. À cette date, définie comme la date inititale, la somme capitalisée de ce dépôt (minimum de 500 $) constituera le dépôt initial et sera investie selon la durée et l'option choisie. La date d'échéance d'un programme de CPA dépend de cette date initiale et du terme. |
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Garantie au décès |
Pour les dépôts effectués avant l'âge de 72 ans
Le capital-décès est le plus élevé entre 100 % du dépôt initial ou la valeur courante.
Pour les dépôts effectués entre l'âge de 72 et 79 ans
Pour les 3 premières années, le capital-décès est le plus élevé entre 100 % du dépôt initial ou la valeur de rachat.
Par la suite, le capital-décès est le plus élevé entre 100 % du dépôt initial ou la valeur courante.
Pour les dépôts effectués entre l'âge de 80 et 95 ans
La 1re année, le capital décès est le plus élevé entre 80 % du dépôt initial ou la valeur de rachat.
La 2e année, le capital-décès est le plus élevé entre 90 % du dépôt initial ou la valeur de rachat.
La 3e année, le capital-décès est le plus élevé entre 100 % du dépôt initial ou la valeur de rachat.
Par la suite, le capital-décès est le plus élevé entre 100 % du dépôt initial ou la valeur courante. |
Pour les dépôts effectués avant l'âge de 80 ans
Le capital-décès est 100 % du dépôt initial.
Pour les dépôts effectués entre l'âge de 80 et 95 ans
La 1re année, le capital-décès est le plus élevé entre 80 % du dépôt initial ou la valeur de rachat (jusqu'à concurrence de 100 % du dépôt initial).
La 2e année, le capital-décès est le plus élevé entre 90 % du dépôt initial ou la valeur de rachat (jusqu'à concurrence de 100 % du dépôt initial). Par la suite, le capital-décès est 100 % du dépôt initial.
Au décès du rentier, le bénéficiaire peut conserver le contrat jusqu'à la date d'échéance. |
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Option de rachat |
Le dépôt initial peut être racheté ou transféré en totalité ou en partie en tout temps.
Valeur de rachat = valeur courante - [(taux d'intérêt composé pour un dépôt qui a la même durée non écoulée + 1,5 % - i %) X nombre d'années non écoulées X valeur courante] où i = 2,4 % pour les contrats ayant un terme inférieur à 7 ans, et 2,6 % pour les contrats ayant un terme égal ou supérieur à 7 ans.
La valeur de rachat ne peut excéder la valeur courante. Elle peut être supérieure ou inférieure au dépôt initial pour les versions enregistrées mais ne peut dépasser 100 % du dépôt initial pour les versions non enregistrées. |
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Volatilité |
Faible : 3 % à 5 %
Légèrement inférieure à celle d'un portefeuille d'obligations
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Faible : 5 % à 7 %
Équivalente à celle d'un portefeuille d'obligations
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Rendement potentiel |
Non plafonné |
Non plafonné |
Non plafonné |
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Imposition et avantage fiscal |
À l'abri de l'impôt |
À l'abri de l'impôt |
Imposition à l'échéance
Revenu admissible au crédit pour revenu de pension de 1 000 $ pour les personnes âgées de 65 ans ou plus |
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Intérêt pour les dépôts effectués avant la date d'émission |
Taux d'intérêt
quotidien +1 % |
Taux d'intérêt
quotidien +1 % |
Taux d'intérêt
quotidien +1 % |
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Frais de gestion (% du dépôt initial) |
Max. : 2,5 %
Actuellement moins
de 2 % |
Max. : 2,5 %
Actuellement moins
de 2 % |
Max. : 2,5 %
Actuellement moins
de 2 % |
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Protection
par Assuris |
oui |
oui |
oui |
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Commission
de 1re année
et de service |
Terme de 3 ans : 1,5 % plus 0,25 % par année
Terme de 6 ans : 2,00 % plus 0,25 % par année
Terme de 7,75 ans : 3,0 % plus 0,25 % par année |